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eBooks di Vincent editi da Bruylant di Formato Epub
Le droit du financement des aéronefs. E-book. Formato EPUB Vincent Correia - Bruylant, 2017 -
Le droit du financement des aéronefs trouve sa source dans la libéralisation du transport aérien opérée depuis la fin des années 1980. Sa complexité, issue de l’intervention de nombreuses branches du droit, explique peut-être qu’il soit rarement enseigné. Il requiert une connaissance approfondie des règles nationales et internationales de droit privé et la maitrise de nombreux concepts de droit public aérien.Cet ouvrage permet pour la première fois aux lecteurs francophones, qu’ils soient professionnels, étudiants ou simples curieux, d’avoir accès à une description détaillée des principaux mécanismes juridiques appliqués aux opérations des aéronefs. Leurs différentes facettes, tant académiques que pratiques, sont abordées grâce aux contributions de nombreux experts dans leur domaine.La première partie est consacrée à l’étude des différentes techniques contractuelles, de la vente aux multiples catégories de contrats de location d’aéronefs et de leurs moteurs. Les variétés de financement sont ensuite décrites dans une deuxième partie, traitant aussi bien des modes traditionnels de financement que les questions plus spécifiques du financement islamique et de l’aviation d’affaire.La troisième partie est consacrée à l’étude des garanties portant sur les aéronefs. Les aspects réglementaires sont ensuite étudiés dans différents chapitres portant, notamment, sur les questions d’immatriculation, de sécurité, des règles de l’Organisation mondiale du commerce, du contrôle des exportations et de fiscalité. Enfin une dernière partie parachève cet examen par une analyse des règles applicables aux différents contentieux susceptibles de surgir.
Permanence et mutation du droit des conflits armés. E-book. Formato EPUB Vincent Chetail - Bruylant, 2013 -
Le présent ouvrage réunit les principaux experts du droit international humanitaire pour réfléchir sur ses principes fondateurs et leur pertinence dans les conflits armés contemporains. Il propose un état des lieux sur les grandes questions du droit international humanitaire à la lumière de l’évolution récente de la pratique en la matière. L’approche retenue par cette étude se veut à la fois didactique et critique, de manière à mieux comprendre les enjeux contemporains du droit international humanitaire, son évolution et sa portée. L’ouvrage collectif s’articule à cette fin autour de cinq axes essentiels :- la notion de conflit armé ;- les nouveaux acteurs des conflits armés ;- les espaces des conflits armés ;- les méthodes de combat ;- la juridictionnalisation du droit des conflits armés.
Le patrimoine culturel, cible des conflits armésDe la guerre civil espagnole aux guerres du 21è siècle. E-book. Formato EPUB Vincent Négri - Bruylant, 2014 -
La destruction des bouddhas de Bamiyan en 2001, comme le bombardement de la ville historique de Dubrovnik en 1991 et, quelques mois plus tard, la ruine du pont de Mostar, marquent nos mémoires. La charge de cette mémoire vive s’est encore aggravée : le bombardement de l’ancienne cité d’Alep en Syrie, les manuscrits de Tombouctou et les mausolées saccagés au Mali, et, au-delà, tous les sites et les musées dévastés nous rappellent que, parmi les désastres de la guerre, il faut également compter le patrimoine culturel délibérément pris pour cible et exposé au pillage et à l’anéantissement. Ces destructions intentionnelles des témoins de la culture des peuples s’inscrivent dans une longue généalogie, du saccage de la citadelle de Suse, conquis par le roi assyrien Assurbanipal au 7e siècle avant notre ère, au pillage des sites et aux spoliations, aujourd’hui, dans les zones de conflit.Pourtant, depuis la fin du 19e siècle, le droit international ne cesse de s’enrichir de nouvelles règles, en écho aux conflits et à leurs cortèges de destruction de biens culturels, qui ont émaillé le 20e siècle et continuent de prospérer dans différentes régions du monde. Ces guerres et ces crises éprouvent la portée du droit international ; elles révèlent la précarité de l’engagement des États à respecter et à faire respecter les principes qui fondent la sauvegarde des biens culturels en temps de crises, mais elles dévoilent aussi et nouent la responsabilité collective des États pour assurer la protection du patrimoine.À partir de l’épisode fondateur que constitue la préservation du patrimoine artistique espagnol et son évacuation vers Genève lors de la guerre civile entre 1936 et 1939, ce volume explore, à travers les contributions d’un panel d’experts, l’évolution des pratiques et du droit international assurant la protection des biens culturels lors des conflits. Les expériences menées jusqu’à nos jours pour que soient préservés le patrimoine et les témoins des cultures qui forgent notre mémoire collective, ébranlée par les guerres, sont également décrites et analysées, de même que le rôle des institutions spécialisées et dédiées à cette entreprise.Les contributions rassemblées dans cet ouvrage sont issues d’un colloque international sur la sauvegarde des biens culturels lors des conflits armés et des crises, au Musée d’art et d’histoire de Genève. Ce colloque international a bénéficié du patronage de l’UNESCO.