Achille Saletti eBooks
eBooks di Achille Saletti
Le nuove riforme dell'esecuzione forzata. E-book. Formato EPUB Achille Saletti - Giappichelli Editore, 2016 -
“Le nuove riforme dell’esecuzione forzata” è un commento articolo per articolo delle riforme introdotte nel processo esecutivo dai decreti legge 12 settembre 2014, n. 132, 27 giugno 2015, n. 83, e 3 maggio 2016, n. 59, nonché dalle relative leggi di conversione.Si tratta di modifiche che investono tutta l’esecuzione forzata, a cominciare da precetto, pignoramento, vendita, delega ai professionisti, assegnazione e distribuzione. L’assetto dell’espropriazione, sia mobiliare, sia immobiliare, sia presso terzi, si presenta, dunque, come profondamente modificato rispetto alla situazione precedente, non solo per il cambiamento di molte regole tradizionali, ma anche per l’introduzione di strumenti operativi completamente nuovi. A questi cambiamenti si aggiungono altri interventi non meno rilevanti nel settore dell’esecuzione per consegna o rilascio, delle opposizioni all’esecuzione, dell’estinzione del processo esecutivo.“Le nuove riforme dell’esecuzione forzata” costituisce, insomma, uno strumento fondamentale per il professionista nell’operatività quotidiana.Achille Saletti è avvocato e Professore ordinario di diritto processuale civile nell’Università di Milano. Maria Cristina Vanz è avvocato e Professore associato di diritto processuale civile nell’Università di Milano-Bicocca.Simonetta Vincre è avvocato e Professore associato di diritto processuale civile nell’Università di Milano.
L'arbitre et le juge étatiqueÉtudes de droit comparé à la mémoire de Giuseppe Tarzia. E-book. Formato EPUB Achille Saletti - Bruylant, 2014 -
Fruit de la féconde collaboration unissant les processualistes de l’Université catholique de Louvain, de l’Université de Milan, de l’Université Paris II (Panthéon-Assas) et du Max Planck Institute (Luxembourg), le présent ouvrage aborde dans une même approche comparative confrontant les droits allemand, belge, français et italien, le rôle respectif de l’arbitre et du juge étatique dans le déroulement du procès arbitral.Ce thème important connaît une particulière actualité. Dans les quatre systèmes juridiques examinés, le droit de l’arbitrage se trouve en pleine mutation. Depuis plusieurs années déjà, l’institution arbitrale a fait l’objet, en droit allemand et en droit italien, d’importantes révisions. Il en est de même de la réforme réalisée en droit français, par le Décret du 13 janvier 2011. Quant au droit belge de l’arbitrage, il vient de faire l’objet d’une réforme majeure : remplaçant la sixième partie du Code judiciaire par des dispositions nouvelles, la loi du 24 juin 2013 remodèle entièrement l’institution arbitrale dans une perspective résolument moderne, directement inspirée de la loi type CNUDCI.Le concours du juge étatique à l’arbitrage peut être envisagé à trois niveaux qui correspondent aux trois parties de ce livre dédié à la mémoire du regretté Professeur Giuseppe Tarzia.Dans un premier type d’interventions, le juge œuvre de manière secourable au bon démarrage de la procédure arbitrable. En un second temps, le juge étatique prend davantage le visage du juge dit « d’appui » pour remplir son office de juge du provisoire lorsque la procédure arbitrale s’avère impuissante à assurer la protection provisoire ou quand il s’agit de prendre des mesures d’assistance permettant l’obtention de preuves nécessaires à la solution du litige. Enfin, à l’issue de la procédure arbitrale, le juge étatique peut se transformer en juge de contrôle chargé de statuer sur une demande d’annulation de la sentence arbitrale.